Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ROMANS de TOUJOURS
Numéro de dépôt :
3478209
Date de dépôt :
31/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ROMANS de TOUJOURS
Déposée le 31 janvier 2007 par monsieur KHOURY Saad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROMANS de TOUJOURS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KHOURY Saad a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 octobre 2007 - Rejet total n°461503 - Publication au BOPI 2007-10-01
Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10